Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BANQUE AUDIOVISUELLE BA
LA BANQUE AUDIOVISUELLE, SAS

Numéro de dépôt :
3260154
Date de dépôt :
01/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2023
LA BANQUE AUDIOVISUELLE BA de LA BANQUE AUDIOVISUELLE

Présentation de la marque LA BANQUE AUDIOVISUELLE BA

Déposée le 1 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BANQUE AUDIOVISUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BANQUE AUDIOVISUELLE BA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA BANQUE AUDIOVISUELLE domicilié(e) 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 698 558 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DU FIGARO, Direction Juridique, Soizick de Linares domicilié(e) 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque LA BANQUE AUDIOVISUELLE BA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BANQUE AUDIOVISUELLE BA est expirée depuis le 1 décembre 2023.

LA BANQUE AUDIOVISUELLE a également déposé les autres marques suivantes : LBA , SAVOIR REGARDER , VODEO .TV , VODEO , AFFILEO , VIDEOBANK , TAPAVU , Vodeokids , VODEO.TV LA REALITE DEPASSE LA FICTION


LA BANQUE AUDIOVISUELLE, SAS - 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 452698558


SOCIETE DU FIGARO, Direction Juridique, Soizick de Linares - 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Inscription le 20 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458861 - Publication au BOPI 2007-08-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2013 n°2546942 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2013-12-18

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, ou le traitement du son ou des images. Support d'enregistrement magnétique, disques accoustiques ou optiques, disquettes souples, cédéroms. Disque vidéo digital. Télécommunications – communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux informatiques mondiaux. Service d'affichage numérique et électronique. Communication radiophonique ou téléphonique. Agence de presse ou d'information (nouvelles) location d'appareils de télécoms. Emissions radiophoniques ou télévisées. Education – divertissement – formation – activités culturelles – informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres – production de film sur bande vidéo. Montage de bandes vidéos – micro-édition. Publication électroniques de livres et de périodiques en ligne.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.